03 JUIN 2003 EXPOSE POUR LA COUR D APPEL D AIX EN PROVENCE APPEL A JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON RECOURS POUR EXCES DE POUVOIRS ET PLAINTES SUR CARENCES Société SA S.T.S. sis 215 route de Marseille 83200 TOULON, et SARL SAS, STM et STT. M....
Lire la suiteV/REF. Monsieur le Président de la République Palais de l'Elysée N/REF. THZ 55, rue du faubourg Saint-Honoré 75 008 Paris TOULON, le 25 février 2004 OBJET : Recours pour excès de Pouvoir Requête et Lettre Ouverte RECOMMANDEE AVECA.R. N°RA5553 9885 5FR...
Lire la suiteV/REF. M. le Premier Ministre Hôtel de Matignon N/REF. THZ courriers e-mail 57, rue de Varenne des 02.09 et 02.12.2003 75700 PARIS TOULON, le 3 mars 2004 Tél : 01.42.75.80.00 OBJET : Complément d informations à Requête et Lettre Ouverte RECOMMANDEE AVEC...
Lire la suiteV/REF. BANQUE DE FRANCE COMMISSION BANCAIRE N/REF. THZ 39 Rue Croix des Petits Champs TOULON, le 24 juillet 2003 75 001 PARIS OBJET : Observations et Demandes Tel : 01 42 92 42 92 Fax : 01 42 92 45 00 RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 7014 5704 8FR A l attention...
Lire la suiteV/REF.courrier du 30 octobre 2003 BANQUE DE FRANCE SECRETARIAT GENERAL N/REF. THZ - courrier N°RA 7014 5704 8FR 39 Rue Croix des Petits Champs Saisine du 24.07.2003 TOULON, le 16 janvier 2004 75 001 PARIS OBJET : Complément d information Tel : 01 42 92...
Lire la suiteV/REF. Cour des comptes N/REF. THZ 13, rue Cambon TOULON, le 16 septembre 2003 75100 PARIS RP OBJET : Saisine sur procédure du Tel : 01 42 98 95 00 projet TCSP Tramway CA-TPM Fax : 01 42 60 01 59 Région TOULON Mél : ? Et PROCEDURES AFFERENTES Ce courrier...
Lire la suiteIntroduction complémentaire à l'article sur TCE = ... Je prends l'initiative depuis le mois d'août 2006 d'une action de communication la plus large qu'il m'est possible, après un premier essai plus réduit en septembre 2005. J'ai en vain tenté d'être entendu...
Lire la suiteTCE = aussi ABROGATION de la CESDH (MàJ) - Projet de Constitution de l'Union européenne Toulon le, 19.08.2006 rév. 31.10.2006 Objet : Communication d informations à débattre Bonjour, A l attention de toute personne intéressée ou concernée J'ai entrepris...
Lire la suite