PRECONISATION DE PROGRAMME DE CONSTRUCTION POUR LE TERRAIN EN VENTE DE LA SA S.T.S. 215, route de Marseille 83200 TOULON SOMMAIRE PAGE 3 SITUATION GEOGRAPHIQUE ( PLAN ) PAGE 4 PRESENTATION DU BIEN FONCIER EN VENTE PAGE 5 POTENTIALITES DE CONSTRUCTION...
Constitution européenne et psychopatie ? http://euroclippers.typepad.fr/ L'auteur de l'article " DÉLINQUANCE ET PSYCHOPATHIE " m'autorise à reprendre son analyse et de proposer un lien vers son blog. "Document intéressant, et vous pouvez reprendre, si...
Candidat à l élection présidentielle ! Bonjour, Faut-il absolument être candidat à l élection présidentielle pour que communiquer vers ses concitoyens soit considéré comme raisonnable, et trouve un tant soit peu d échos dans les mass media. De toute évidence,...
message envoyé sur le blog de M. Nicolas Dupont AIGNAN, en tant que commentaire rédigé à partir d'un article sur la Turquie.J'ai eu beau vérifier, ce message n'a pas été affiché sur ce blog de NDA.Je le présente tout de même aujourd'hui en entier sur...
Examinant, 2010-06-13, qq évolutions du Code de l'environnement, j'ai qq mises au point à apporter le 9 juillet 2003 j'écrivais à TPM Selon le Décret n° 2002-1275 du 22 octobre 2002 relatif à l'organisation du débat public et à la Commission nationale...
Le projet ou ex-projet de Constitution européenne est un COUP D'ETAT. C'est un scandale majeur encore non reconnu pour ce qu'il est. Scandales : analyses de dysfonctionnements d'Institutions de la République française. ici : Dossier TCE : Constitution...
Quelques observations notamment sur le recours au médiateur de la république : lorsqu'il est question de justice et tout particulièrement d'injustice provenant du sein de la justice par non respect de ses propres obligations vis à vis des citoyens dont...
Black Out ! Le sujet du projet de Constitution de l Union européenne version 29 mai 2005 ou Traité de Constitution européenne est soumis à un « Black Out » en France et en Europe, à croire que sont statut est devenu semblable à celui des OVNI (Objets...
MairieXXemail dep 76-98 76190 ALLOUVILLE BELLEFOSSE 02 35 96 01 65 mairie.allouvillebellefosse@wanadoo.fr 76640 ALVIMARE 02 35 96 02 12 mairie-sg.alvimare@cc-coeurdecaux.fr 76550 AMBRUMESNIL 02 35 83 02 62 mairie.ambrumesnil@wanadoo.fr 76920 AMFREVILLE...
MairieXXhtml2009-04 MairieXXemail dep 24-47 24460 AGONAC 05 53 06 37 09 agonac.bibliotheque@wanadoo.fr 24600 ALLEMANS 05 53 90 91 36 mairie24.allemans@wanadoo.fr 24290 AUBAS 05 53 51 73 40 mairieaubas@wanadoo.fr 24260 AUDRIX 05 53 07 23 77 audrix@perigord.com...
V/REF. COUR D APPEL DE PARIS N/REF. THZ 7, bd Palais M°HOULLIOT EH/VP - 990602 75004 - PARIS TOULON, le 16 avril 2003 Tel : 01.44.32.52.52 OBJET : Dossier STS/CLIMESPACE RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2178 5123 7FR A l attention de Monsieur le Président de...
Bonjour Je vous remercie de votre message et de vos observations dont je tiendrais compte quand et dès que ça me sera possible. Mon domaine de compétence professionnel concerne les échangeurs de chaleurs multitubulaires : étude thermique et mécanique,...
V/REF. N/REF. THZ OLLIOULES /french 27.01.2005 /translation 01.02.2005 SUBJECT: Examination of the Constitutional Council Decision of the French Republic Decision n° 2004-505 cd. - November 19, 2004 Treaty establishing a Constitution for Europe Decision...
EXAMEN JURIDIQUE DE L ARRET DE LA COUR D APPEL DE PARIS EXAMEN JURIDIQUE DE L ARRET DE LA COUR D APPEL DE PARIS 3è chambre, section B ARRET DU 12 DECEMBRE 2003 Numéro d inscription au répertoire général : 2002/09047, en 16 pages Décision déférée à la...
V/REF. Cde du 31.12.1992 CLIMESPACE SA N/REF. THZ 73 Rue de Bercy 75012 PARIS (12°) TOULON, le 16 avril 2003 OBJET : Proposition de règlement partiel par voie amiable . RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2177 1148 1FR A l attention de Monsieur le Président du...
SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 182 938.82 EUROS . 215, ROUTE DE MARSEILLE – 83200 TOULON . ADRESSE POSTALE : chez M. Thierry ZUBANOVIC . SOCIETE THERMODYNAMIQUE SERVICE CODE APE 742 C – R.-C. TOULON 57 B 369 – SIRET 579 503 699 00012 V/REF. Conseil de...
8 avril 2003 V/REF. CONSEIL DE LA CONCURRENCE N/REF. THZ - C.A Aix-en-P. n°03/5849 11, Rue de l Echelle T.C. Toulon n°2002L01117 75001 Paris TOULON, le 21 juillet 2003 Tél : 01 55 04 00 00 OBJET : Saisine contre Abus de Position Commerciale Dominante...
Recours - URGENT - Le 02-03-2007 À l'attention de: Le Médiateur de la République Siège - 7, rue Saint-florentin - 75008 Paris Tél. : 01.55.35.24.24 - Fax : 01.55.35.24.25 www.mediateur-republique.fr - jpdelevoye@mediateur-republique.fr chgt d'adresse...
V/REF. Service central de prévention de la corruption N/REF. THZ 13, place Vendôme 75042 Paris Cedex 01 TOULON, le 11 août 2003 Tél: 01 43 19 81 60 OBJET : Recours suite à dysfonctionnement Fax: 01 43 19 81 72 des institutions judiciaire et juridiques...
SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 182 938.82 EUROS . 215, ROUTE DE MARSEILLE 83200 TOULON . ADRESSE POSTALE : chez M. Thierry ZUBANOVIC . SOCIETE THERMODYNAMIQUE SERVICE CODE APE 742 C R.-C. TOULON 57 B 369 SIRET 579 503 699 00012 V/REF. Associations et Organisations...
V/REF. Rédactions, Services de Presse, Associations N/REF. THZ TOULON, le 19 janvier 2004 OBJET : SCOOP A l attention de MM. les Journalistes et toute personne intéressée Nous réalisons que nous médiatisons tout en restant dans une parfaite légalité concernant...
Ollioules le 31.05.2005 Bonjour, Depuis le vote du 29.05.2005, les media ne font toujours pas état des deux aspects sur lesquels j'ai attiré l'attention, ABROGATION de la CEDH et violation de l'article 39 de la Constitution de la RF concernant l'initiative...
TCE = aussi ABROGATION de la CEDH (MàJ) - Projet de Constitution de l'Union européenne SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 182 938.82 EUROS . 215, ROUTE DE MARSEILLE 83200 TOULON . ADRESSE POSTALE : chez M. Thierry ZUBANOVIC . . SOCIETE THERMODYNAMIQUE SERVICE...
V/REF. Monsieur le Président de la République Palais de l'Elysée N/REF. THZ 55, rue du faubourg Saint-Honoré 75 008 Paris TOULON, le 25 février 2004 OBJET : Recours pour excès de Pouvoir Requête et Lettre Ouverte RECOMMANDEE AVECA.R. N°RA5553 9885 5FR...
V/REF. M. le Premier Ministre Hôtel de Matignon N/REF. THZ courriers e-mail 57, rue de Varenne des 02.09 et 02.12.2003 75700 PARIS TOULON, le 3 mars 2004 Tél : 01.42.75.80.00 OBJET : Complément d informations à Requête et Lettre Ouverte RECOMMANDEE AVEC...
