EXAMEN JURIDIQUE DE L ARRET DE LA COUR D APPEL DE PARIS EXAMEN JURIDIQUE DE L ARRET DE LA COUR D APPEL DE PARIS 3è chambre, section B ARRET DU 12 DECEMBRE 2003 Numéro d inscription au répertoire général : 2002/09047, en 16 pages Décision déférée à la...
Lire la suite8 avril 2003 V/REF. CONSEIL DE LA CONCURRENCE N/REF. THZ - C.A Aix-en-P. n°03/5849 11, Rue de l Echelle T.C. Toulon n°2002L01117 75001 Paris TOULON, le 21 juillet 2003 Tél : 01 55 04 00 00 OBJET : Saisine contre Abus de Position Commerciale Dominante...
Lire la suiteV/REF. Cde du 31.12.1992 CLIMESPACE SA N/REF. THZ 73 Rue de Bercy 75012 PARIS (12°) TOULON, le 16 avril 2003 OBJET : Proposition de règlement partiel par voie amiable . RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2177 1148 1FR A l attention de Monsieur le Président du...
Lire la suiteV/REF. COUR D APPEL DE PARIS N/REF. THZ 7, bd Palais M°HOULLIOT EH/VP - 990602 75004 - PARIS TOULON, le 16 avril 2003 Tel : 01.44.32.52.52 OBJET : Dossier STS/CLIMESPACE RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2178 5123 7FR A l attention de Monsieur le Président de...
Lire la suiteV/REF. Rédactions, Services de Presse N/REF. THZ TOULON, le 26 décembre 2003 OBJET : SCOOP A l attention de M. les Journalistes Messieurs, En fait, pour nous le SCOOP aurait été que la presse et les media trouvent à partir des éléments pourtant révélateur...
Lire la suiteV/REF. Rédactions, Services de Presse, Associations N/REF. THZ TOULON, le 19 janvier 2004 OBJET : SCOOP A l attention de MM. les Journalistes et toute personne intéressée Nous réalisons que nous médiatisons tout en restant dans une parfaite légalité concernant...
Lire la suitelien ici vers RdM - aussi ci-dessous Reprise d'un article de RdM construit sur l'une de mes communications «Rapport d'expertise psychiatrique» par Thierry ZUBANOVIC Compte tenu de ce que dans les derniers messages reçus au titre de «Liste Google/Liste...
Lire la suiteV/REF. Cour de Justice de la République N/REF. THZ 21, rue de Constantine 75007 Paris TOULON, le 20 mars 2004 Tél : 00 33 1 44 11 31 00 OBJET : Requête à la C.J.R. Fax : 00 33 1 44 11 31 39 Exposé succinct de motifs E-mail/Mél :cour.de.justice@wanadoo.fr...
Lire la suite8 avril 2003 V/REF. COUR DE CASSATION N/REF. THZ - C.A Aix-en-P. n°03/5849 5, quai de l'Horloge T.C. Toulon n°2002L01117 75055 Paris RP TOULON, le 9 juillet 2003 OBJET : Demande d actions disciplinaires RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2704 2450 6FR A l attention...
Lire la suiteV/REF. Dossier n°03/5849 Cour d Appel d Aix-en-Provence dossier N°2002L01117 N/REF. THZ 20 Place de Verdun 13 616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 TOULON, le 26 juin 2003 Tél: 04.42.33.80.00 OBJET : Conclusions pour Appel Fax: 04.42.33.80.66 Plainte RECOMMANDEE...
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