TCE = aussi ABROGATION de la CEDH (MàJ) - Projet de Constitution de l'Union européenne SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 182 938.82 EUROS . 215, ROUTE DE MARSEILLE 83200 TOULON . ADRESSE POSTALE : chez M. Thierry ZUBANOVIC . . SOCIETE THERMODYNAMIQUE SERVICE...
Lire la suiteSOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 182 938.82 EUROS . 215, ROUTE DE MARSEILLE 83200 TOULON . ADRESSE POSTALE : chez M. Thierry ZUBANOVIC . SOCIETE THERMODYNAMIQUE SERVICE CODE APE 742 C R.-C. TOULON 57 B 369 SIRET 579 503 699 00012 V/REF. MEDEF N/REF. THZ...
Lire la suiteSOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 182 938.82 EUROS . 215, ROUTE DE MARSEILLE 83200 TOULON . ADRESSE POSTALE : chez M. Thierry ZUBANOVIC . SOCIETE THERMODYNAMIQUE SERVICE CODE APE 742 C R.-C. TOULON 57 B 369 SIRET 579 503 699 00012 V/REF. Associations et Organisations...
Lire la suiteV/REF. N/REF. THZ OLLIOULES /french 27.01.2005 /translation 01.02.2005 SUBJECT: Examination of the Constitutional Council Decision of the French Republic Decision n° 2004-505 cd. - November 19, 2004 Treaty establishing a Constitution for Europe Decision...
Lire la suiteOllioules le 31.05.2005 Bonjour, Depuis le vote du 29.05.2005, les media ne font toujours pas état des deux aspects sur lesquels j'ai attiré l'attention, ABROGATION de la CEDH et violation de l'article 39 de la Constitution de la RF concernant l'initiative...
Lire la suite8 avril 2003 V/REF. Mairies N/REF. THZ TOULON, le 8 septembre 2004 OBJET : Projet de Constitution de l Union européenne A l attention des Maires, des Conseillers municipaux, et de leurs collaborateurs Le Projet de Constitution de l Union Européenne s...
Lire la suiteV/REF. CONSEILS REGIONAUX ET GENEREAUX N/REF. THZ TOULON, le 6 août 2004 OBJET : Projet de Constitution de l Union européenne A l attention des Conseils Régionaux et des Conseils Généraux A l attention du Président et des Conseillers Le Projet de Constitution...
Lire la suiteV/REF . Assemblée nationale N/REF. THZ - 126, rue de l'Université TOULON, le 25 août 2003 75355 Paris 07 SP OBJET : Pour information Tel : 01.40.63.60.00 (standard) Avis éventuel Fax : 01.45.55.75.23 E-mail : jldebre@assemblee-nationale.fr A l attention...
Lire la suiteV/REF. Rédactions, Services de Presse N/REF. THZ TOULON, le 26 décembre 2003 OBJET : SCOOP A l attention de M. les Journalistes Messieurs, En fait, pour nous le SCOOP aurait été que la presse et les media trouvent à partir des éléments pourtant révélateur...
Lire la suiteV/REF. Rédactions, Services de Presse, Associations N/REF. THZ TOULON, le 19 janvier 2004 OBJET : SCOOP A l attention de MM. les Journalistes et toute personne intéressée Nous réalisons que nous médiatisons tout en restant dans une parfaite légalité concernant...
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