8 avril 2003 V/REF. M. le Premier Ministre Hôtel de Matignon N/REF . THZ 57, rue de Varenne 75700 PARIS TOULON, le 2 septembre 2003 Tél : 01.42.75.80.00 OBJET : Demande d informations Fax : ? Mél : ? A l attention de M. Jean-Pierre RAFFARIN, Premier Ministre...
Lire la suiteBonjour Je vous remercie de votre message et de vos observations dont je tiendrais compte quand et dès que ça me sera possible. Mon domaine de compétence professionnel concerne les échangeurs de chaleurs multitubulaires : étude thermique et mécanique,...
Lire la suiteOllioules le 31.05.2005 Bonjour, Depuis le vote du 29.05.2005, les media ne font toujours pas état des deux aspects sur lesquels j'ai attiré l'attention, ABROGATION de la CEDH et violation de l'article 39 de la Constitution de la RF concernant l'initiative...
Lire la suiteGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE PALAIS LECLERC B.P. 509 TOULON, le 5 mars 2003 140, boulevard Leclerc Objet : Opposition à ordonnance 83041 TOULON CEDEX 9 N° 2003M00788 RECOMMANDEE AVEC A.R. N° RA 2704 2483 2FR A l attention de Monsieur le Greffier du...
Lire la suite8 avril 2003 V/REF. Mairies N/REF. THZ TOULON, le 8 septembre 2004 OBJET : Projet de Constitution de l Union européenne A l attention des Maires, des Conseillers municipaux, et de leurs collaborateurs Le Projet de Constitution de l Union Européenne s...
Lire la suiteV/REF. CONSEILS REGIONAUX ET GENEREAUX N/REF. THZ TOULON, le 6 août 2004 OBJET : Projet de Constitution de l Union européenne A l attention des Conseils Régionaux et des Conseils Généraux A l attention du Président et des Conseillers Le Projet de Constitution...
Lire la suiteV/REF . Assemblée nationale N/REF. THZ - 126, rue de l'Université TOULON, le 25 août 2003 75355 Paris 07 SP OBJET : Pour information Tel : 01.40.63.60.00 (standard) Avis éventuel Fax : 01.45.55.75.23 E-mail : jldebre@assemblee-nationale.fr A l attention...
Lire la suiteV/Réf : N° RG 2002L0117 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE TOULON, le 10 mars 2003 Place Gabriel Péri 83000 TOULON RECOMMANDEE AVEC A.R. N° RA 2704 2494 8FR A l attention de Monsieur le Procureur de la République Monsieur le Procureur, Nous vous communiquons,...
Lire la suiteV/REF. HOTEL DE POLICE POLICE JUDICIAIRE N/REF. THZ/JMZ 1, rue du Commissaire Morandin 83000 - TOULON TOULON, le 8 avril 2003 Tél : 04.98.03.56.52/53 OBJET : PLAINTE Fax : 04.94.93.14.73 A l attention de Monsieur le Lieutenant de Police François MERCIER...
Lire la suiteV/REF. Service central de prévention de la corruption N/REF. THZ 13, place Vendôme 75042 Paris Cedex 01 TOULON, le 11 août 2003 Tél: 01 43 19 81 60 OBJET : Recours suite à dysfonctionnement Fax: 01 43 19 81 72 des institutions judiciaire et juridiques...
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