V/REF. CONSEILS REGIONAUX ET GENEREAUX N/REF. THZ TOULON, le 6 août 2004 OBJET : Projet de Constitution de l Union européenne A l attention des Conseils Régionaux et des Conseils Généraux A l attention du Président et des Conseillers Le Projet de Constitution...
Lire la suiteV/REF . Assemblée nationale N/REF. THZ - 126, rue de l'Université TOULON, le 25 août 2003 75355 Paris 07 SP OBJET : Pour information Tel : 01.40.63.60.00 (standard) Avis éventuel Fax : 01.45.55.75.23 E-mail : jldebre@assemblee-nationale.fr A l attention...
Lire la suiteV/Réf : N° RG 2002L0117 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE TOULON, le 10 mars 2003 Place Gabriel Péri 83000 TOULON RECOMMANDEE AVEC A.R. N° RA 2704 2494 8FR A l attention de Monsieur le Procureur de la République Monsieur le Procureur, Nous vous communiquons,...
Lire la suiteV/REF. HOTEL DE POLICE POLICE JUDICIAIRE N/REF. THZ/JMZ 1, rue du Commissaire Morandin 83000 - TOULON TOULON, le 8 avril 2003 Tél : 04.98.03.56.52/53 OBJET : PLAINTE Fax : 04.94.93.14.73 A l attention de Monsieur le Lieutenant de Police François MERCIER...
Lire la suiteV/REF. Service central de prévention de la corruption N/REF. THZ 13, place Vendôme 75042 Paris Cedex 01 TOULON, le 11 août 2003 Tél: 01 43 19 81 60 OBJET : Recours suite à dysfonctionnement Fax: 01 43 19 81 72 des institutions judiciaire et juridiques...
Lire la suiteEXAMEN JURIDIQUE DE L ARRET DE LA COUR D APPEL DE PARIS EXAMEN JURIDIQUE DE L ARRET DE LA COUR D APPEL DE PARIS 3è chambre, section B ARRET DU 12 DECEMBRE 2003 Numéro d inscription au répertoire général : 2002/09047, en 16 pages Décision déférée à la...
Lire la suite8 avril 2003 V/REF. CONSEIL DE LA CONCURRENCE N/REF. THZ - C.A Aix-en-P. n°03/5849 11, Rue de l Echelle T.C. Toulon n°2002L01117 75001 Paris TOULON, le 21 juillet 2003 Tél : 01 55 04 00 00 OBJET : Saisine contre Abus de Position Commerciale Dominante...
Lire la suiteV/REF. Cde du 31.12.1992 CLIMESPACE SA N/REF. THZ 73 Rue de Bercy 75012 PARIS (12°) TOULON, le 16 avril 2003 OBJET : Proposition de règlement partiel par voie amiable . RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2177 1148 1FR A l attention de Monsieur le Président du...
Lire la suiteV/REF. COUR D APPEL DE PARIS N/REF. THZ 7, bd Palais M°HOULLIOT EH/VP - 990602 75004 - PARIS TOULON, le 16 avril 2003 Tel : 01.44.32.52.52 OBJET : Dossier STS/CLIMESPACE RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2178 5123 7FR A l attention de Monsieur le Président de...
Lire la suiteV/REF. Rédactions, Services de Presse N/REF. THZ TOULON, le 26 décembre 2003 OBJET : SCOOP A l attention de M. les Journalistes Messieurs, En fait, pour nous le SCOOP aurait été que la presse et les media trouvent à partir des éléments pourtant révélateur...
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