V/REF. CONSEILS REGIONAUX ET GENEREAUX N/REF. THZ TOULON, le 6 août 2004 OBJET : Projet de Constitution de l Union européenne A l attention des Conseils Régionaux et des Conseils Généraux A l attention du Président et des Conseillers Le Projet de Constitution...
V/REF. Cour de Justice de la République N/REF. THZ 21, rue de Constantine 75007 Paris TOULON, le 20 mars 2004 Tél : 00 33 1 44 11 31 00 OBJET : Requête à la C.J.R. Fax : 00 33 1 44 11 31 39 Exposé succinct de motifs E-mail/Mél :cour.de.justice@wanadoo.fr...
V/REF . Assemblée nationale N/REF. THZ - 126, rue de l'Université TOULON, le 25 août 2003 75355 Paris 07 SP OBJET : Pour information Tel : 01.40.63.60.00 (standard) Avis éventuel Fax : 01.45.55.75.23 E-mail : jldebre@assemblee-nationale.fr A l attention...
V/REF. HOTEL DE POLICE POLICE JUDICIAIRE N/REF. THZ/JMZ 1, rue du Commissaire Morandin 83000 - TOULON TOULON, le 8 avril 2003 Tél : 04.98.03.56.52/53 OBJET : PLAINTE Fax : 04.94.93.14.73 A l attention de Monsieur le Lieutenant de Police François MERCIER...
V/REF. Rédactions, Services de Presse N/REF. THZ TOULON, le 26 décembre 2003 OBJET : SCOOP A l attention de M. les Journalistes Messieurs, En fait, pour nous le SCOOP aurait été que la presse et les media trouvent à partir des éléments pourtant révélateur...
8 avril 2003 V/REF. Mairies N/REF. THZ TOULON, le 8 septembre 2004 OBJET : Projet de Constitution de l Union européenne A l attention des Maires, des Conseillers municipaux, et de leurs collaborateurs Le Projet de Constitution de l Union Européenne s...
03 JUIN 2003 EXPOSE POUR LA COUR D APPEL D AIX EN PROVENCE APPEL A JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON RECOURS POUR EXCES DE POUVOIRS ET PLAINTES SUR CARENCES Société SA S.T.S. sis 215 route de Marseille 83200 TOULON, et SARL SAS, STM et STT. M....
V/REF. BANQUE DE FRANCE COMMISSION BANCAIRE N/REF. THZ 39 Rue Croix des Petits Champs TOULON, le 24 juillet 2003 75 001 PARIS OBJET : Observations et Demandes Tel : 01 42 92 42 92 Fax : 01 42 92 45 00 RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 7014 5704 8FR A l attention...
V/REF.courrier du 30 octobre 2003 BANQUE DE FRANCE SECRETARIAT GENERAL N/REF. THZ - courrier N°RA 7014 5704 8FR 39 Rue Croix des Petits Champs Saisine du 24.07.2003 TOULON, le 16 janvier 2004 75 001 PARIS OBJET : Complément d information Tel : 01 42 92...
V/REF. Dossier n°03/5849 Cour d Appel d Aix-en-Provence dossier N°2002L01117 N/REF. THZ 20 Place de Verdun 13 616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 TOULON, le 26 juin 2003 Tél: 04.42.33.80.00 OBJET : Conclusions pour Appel Fax: 04.42.33.80.66 Plainte RECOMMANDEE...
8 avril 2003 V/REF. COUR DE CASSATION N/REF. THZ - C.A Aix-en-P. n°03/5849 5, quai de l'Horloge T.C. Toulon n°2002L01117 75055 Paris RP TOULON, le 9 juillet 2003 OBJET : Demande d actions disciplinaires RECOMMANDEE AVEC A.R. N°RA 2704 2450 6FR A l attention...
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE PALAIS LECLERC B.P. 509 TOULON, le 5 mars 2003 140, boulevard Leclerc Objet : Opposition à ordonnance 83041 TOULON CEDEX 9 N° 2003M00788 RECOMMANDEE AVEC A.R. N° RA 2704 2483 2FR A l attention de Monsieur le Greffier du...
8 avril 2003 V/REF. M. le Premier Ministre Hôtel de Matignon N/REF . THZ 57, rue de Varenne 75700 PARIS TOULON, le 2 septembre 2003 Tél : 01.42.75.80.00 OBJET : Demande d informations Fax : ? Mél : ? A l attention de M. Jean-Pierre RAFFARIN, Premier Ministre...
V/Réf : N° RG 2002L0117 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE TOULON, le 10 mars 2003 Place Gabriel Péri 83000 TOULON RECOMMANDEE AVEC A.R. N° RA 2704 2494 8FR A l attention de Monsieur le Procureur de la République Monsieur le Procureur, Nous vous communiquons,...
Introduction complémentaire à l'article sur TCE = ... Je prends l'initiative depuis le mois d'août 2006 d'une action de communication la plus large qu'il m'est possible, après un premier essai plus réduit en septembre 2005. J'ai en vain tenté d'être entendu...
lien ici vers RdM - aussi ci-dessous Reprise d'un article de RdM construit sur l'une de mes communications «Rapport d'expertise psychiatrique» par Thierry ZUBANOVIC Compte tenu de ce que dans les derniers messages reçus au titre de «Liste Google/Liste...
Message du 27.06.2007 laissé sur blog journal Marianne, retiré en moins d'une heure puis réintégré sur le blog, apparemment c'était un examen hors ligne avant élimination de messages non conforme à la Charte du blog ...-----------------------------------------------------...
TCE = aussi ABROGATION de la CESDH (MàJ) - Projet de Constitution de l'Union européenne Toulon le, 19.08.2006 rév. 31.10.2006 Objet : Communication d informations à débattre Bonjour, A l attention de toute personne intéressée ou concernée J'ai entrepris...
V/REF. Cour des comptes N/REF. THZ 13, rue Cambon TOULON, le 16 septembre 2003 75100 PARIS RP OBJET : Saisine sur procédure du Tel : 01 42 98 95 00 projet TCSP Tramway CA-TPM Fax : 01 42 60 01 59 Région TOULON Mél : ? Et PROCEDURES AFFERENTES Ce courrier...
Réflexion sur l'Union européenne et "in fine" sur l'Europe " http://www.levif.be/actualite/europe/72-57-10563/de-la-constitution-europeenne-au-traite-de-lisbonne.html Les 18 et 19 octobre derniers, après des changements de dernière minute, les dirigeants...
A l'Attention des personnes concernées ou intéressées Bonjour, Depuis 2004, les mass media français et européens font obstruction à la diffusion des informations sur la Constitution européenne, apparemment en soutien d'une ligne politique officielle non...
L iens vers Conseil Constitutionnel -voir ici - décision citée et surtout analysée insérée dans TCE = aussi ABROGATION de la CEDH(*): Décision n° 2004-505 DC du 19 novembre 2004 Traité établissant une Constitution pour l'Europe (*) ici analyse traduite...
qq infos CU Communauté urbaine CDC Communauté de communes CDA Communauté d'agglomérations SIVOM Syndicat intercommunal à vocation multiple CID Communauté Intercommunale pour le Développement EPCI Établissement Public de Coopération Intercommunale SCOT...
MairieXXemail dep 01-23 Code Postal (bureau) Téléphone Adresse de messagerie 01400 ABERGEMENT CLEMENCIAT (L') 04 74 24 03 08 mairieabergementclemenciat@wanadoo.fr 01640 ABERGEMENT DE VAREY (L') 04 74 36 89 79 abergement.mairie@wanadoo.fr 01500 AMBERIEU...
SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 182 938.82 EUROS . 215, ROUTE DE MARSEILLE 83200 TOULON . ADRESSE POSTALE : chez M. Thierry ZUBANOVIC . SOCIETE THERMODYNAMIQUE SERVICE CODE APE 742 C R.-C. TOULON 57 B 369 SIRET 579 503 699 00012 V/REF. MEDEF N/REF. THZ...
